Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRENOUILLES DES DOMBES
Numéro de dépôt :
1086800
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourg en Bresse
Présentation de la marque GRENOUILLES DES DOMBES
Déposée le 13 février 1979 par REBOUL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourg en Bresse), la marque française « GRENOUILLES DES DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRENOUILLES DES DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086800.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRENOUILLES DES DOMBES est expirée depuis le 13 février 1989.
REBOUL CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038